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Assurances pour AISBL à Bruxelles

assurances aisbl

Bruxelles accueille un nombre important d'Associations Internationales Sans But Lucratif (AISBL) — organisations non gouvernementales, fédérations européennes, associations professionnelles internationales,... Leur profil d'assurance est spécifique et souvent plus complexe que celui des ASBL nationales.

Van Ingelgem & Fils accompagne depuis 1952 les structures associatives bruxelloises, y compris les AISBL actives dans l'environnement institutionnel européen. Notre expertise multilingue (FR/NL/EN) et notre connaissance des compagnies spécialisées dans les risques internationaux sont des atouts concrets pour votre organisation.

En tant que spécialiste en assurances pour les Associations Internationales Sans But Lucratif (AISBL), le bureau Van Ingelgem, courtier en assurance basé à Bruxelles, est le partenaire de référence pour la gestion des assurances de votre association.

Les spécificités des AISBL en matière d'assurance

La RC Administrateurs (D&O) est particulièrement critique pour les AISBL dont les membres du conseil d'administration sont souvent des personnalités de plusieurs nationalités, exposées à des réclamations dans plusieurs juridictions. Nous veillons à ce que votre couverture soit adaptée.

La RC Exploitation couvre les activités de l'association vis-à-vis des tiers. La couverture des volontaires est obligatoire. L'assurance événements est recommandée si vous organisez des conférences, séminaires ou événements publics.

Pour les AISBL qui emploient du personnel international, les questions d'assurance groupe, hospitalisation et accidents du travail nécessitent une analyse spécifique tenant compte des statuts des travailleurs détachés ou expatriés.

Souvent les AISBL (et leur organe d’administration !) négligent de vérifier qu’elles disposent de couvertures d’assurances adéquates (assurances couvrant les locaux, les activités régulières (RC Exploitation), les activités temporaires (bal, marché de Noël, etc), les administrateurs, les volontaires, etc). C'est pourquoi il est recommandé de faire procéder régulièrement à un audit des couvertures d’assurances de l’association.


Liste des assuranceS SOUVENT PRISES EN CONSIDÉRATION par une AISBL

wedo4you

Que faisons-nous pour vous et votre AISBL ?
Nous faisons un audit de votre situation et de vos besoins en couvertures d'assurances. En fonction des résultats, nous vous proposons des solutions appropriées, au meilleur prix. Notre indépendance nous permet d'être réellement à vos côtés pour défendre vos intérêts en cas de sinistre .

Questions fréquentes sur les assurances des AISBL

Une AISBL est-elle soumise aux mêmes obligations d'assurance qu'une ASBL belge ?

En grande partie, oui. Si elle fait appel à des volontaires, elle doit assurer sa responsabilité civile envers eux (loi du 3 juillet 2005 relative aux droits des volontaires). Si elle emploie du personnel soumis à la sécurité sociale belge, l'assurance accidents du travail est obligatoire. La RC Administrateurs n'est pas obligatoire, mais elle est tout aussi recommandée.

Nos administrateurs sont de plusieurs nationalités : sont-ils couverts par une RC Administrateurs souscrite en Belgique ?

Oui, la police couvre les administrateurs en tant que personnes, quelle que soit leur nationalité. Le point à vérifier est l'étendue territoriale : une réclamation peut être introduite dans un autre pays que la Belgique. Nous contrôlons que la couverture s'applique aux juridictions concernées et nous examinons les éventuelles exclusions (par exemple, États-Unis et Canada).

Comment assurer le personnel expatrié ou détaché de notre AISBL ?

Tout dépend du régime de sécurité sociale de chaque travailleur : un travailleur détaché peut rester affilié au régime de son pays d'origine. L'assurance hospitalisation, l'assurance groupe et les accidents du travail doivent donc être analysés au cas par cas, pour éviter les doubles couvertures et les trous de garantie.

Quelles assurances une AISBL doit-elle souscrire en priorité ?

D'abord les obligations légales : accidents du travail si elle emploie du personnel, RC volontaires si elle fait appel à des volontaires. Ensuite, la RC exploitation, l'assurance incendie des locaux (souvent exigée par le bail), la RC Administrateurs et, si l'association gère des données de membres, une assurance cyber.

À quelle fréquence faut-il faire auditer les assurances d'une AISBL ?

Idéalement tous les deux à trois ans, et à chaque changement important : nouvelle activité, nouveaux locaux, engagement de personnel, renouvellement du conseil d'administration. Beaucoup d'AISBL découvrent un trou de garantie au moment d'un sinistre.

Comment obtenir une offre pour notre AISBL ?

Contactez-nous au 02 736 00 07 ou à , en précisant vos activités, votre nombre de collaborateurs et de volontaires. Nous vous proposons une analyse sur mesure.