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Assurances pour ASBL à Bruxelles

Assurances pour ASBL à Bruxelles

Les Associations Sans But Lucratif (ASBL) font face à des obligations légales spécifiques en matière d'assurance, souvent méconnues de leurs administrateurs et dirigeants. Van Ingelgem & Fils accompagne depuis 1952 les ASBL bruxelloises — associations culturelles, sportives, sociales, de quartier, maisons médicales, marchés publics — dans la mise en place et le suivi de leurs couvertures d'assurance.

En tant que courtier indépendant, nous faisons un audit complet de votre situation, comparons les offres du marché et vous proposons les solutions les plus adaptées à votre structure et à votre budget. En cas de sinistre, notre équipe dédiée vous assiste et défend vos intérêts auprès des compagnies.

Les assurances essentielles pour votre ASBL

Les ASBL — et leurs organes d'administration — négligent souvent de vérifier qu'elles disposent de couvertures adéquates. Voici les assurances les plus importantes à considérer :

La RC Exploitation couvre les dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers dans le cadre de vos activités régulières. C'est souvent la première assurance à souscrire.

La RC Administrateurs (D&O) protège le patrimoine personnel des membres du conseil d'administration en cas de faute de gestion, d'omission ou de manquement à leurs obligations légales. Cette assurance est incontournable.

La couverture des volontaires est obligatoire pour toute ASBL qui fait appel à des bénévoles. Elle doit être souscrite spécifiquement et ne rentre pas dans les couvertures standard.

L'assurance incendie pour vos locaux, l'assurance accidents du travail si vous avez des employés, la RC Organisateur pour vos événements temporaires (bal, marché de Noël, festival…), et l'assurance groupe pour hospitalisation et pension de votre personnel complètent généralement le dispositif.

Ce que nous faisons pour votre ASBL

Nous analysons vos activités, vos statuts et votre situation pour vous proposer une couverture cohérente et complète. Nous comparons les offres de nos compagnies partenaires et négocions les meilleures conditions. En cas de sinistre, nous gérons le dossier à votre place.


Toutes les assurances à considérer par une ASBL

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Que faisons-nous pour vous et votre ASBL ?
Van Ingelgem accompagne des dizaines d'ASBL bruxelloises de toutes tailles — de la petite association de quartier à la grande organisation internationale. Notre connaissance du secteur associatif belge et notre indépendance vis-à-vis des compagnies font de nous un partenaire de confiance pour sécuriser votre association et ses administrateurs. Nous assurons également des fabriques d'église et lieux de culte, dont le régime juridique diffère de celui des ASBL. Contactez-nous pour un audit gratuit de vos couvertures actuelles.

Questions fréquentes sur les assurances des ASBL

La RC volontaires est-elle vraiment obligatoire ?

Oui. Depuis la loi du 3 juillet 2005, toute organisation qui fait appel à des volontaires est obligée de souscrire une assurance couvrant au minimum leur responsabilité civile dans le cadre de leurs activités bénévoles.

La RC Administrateurs est-elle utile pour une petite ASBL ?

Oui, quelle que soit la taille. Depuis le nouveau Code des sociétés et associations (2019), les administrateurs d'ASBL peuvent voir leur responsabilité personnelle engagée, y compris sur leur patrimoine privé. Cette assurance est fortement recommandée, voire indispensable.

Quelles assurances sont obligatoires pour une ASBL qui a des employés ?

L'assurance accidents du travail est obligatoire dès le premier employé, à souscrire avant le premier jour de travail sous peine d'amendes.

Une ASBL internationale ou une AISBL a-t-elle les mêmes obligations ?

Les AISBL (Associations Internationales Sans But Lucratif) sont soumises à un cadre légal différent mais des obligations similaires en matière de RC et de couverture du personnel. Van Ingelgem accompagne également les AISBL et organisations internationales établies à Bruxelles, y compris en anglais.

Comment obtenir un devis pour mon ASBL ?

Contactez-nous au 02 736 00 07 ou à . Nous analysons votre situation et vous soumettons une proposition sur mesure.